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Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er avril 2026

1. Éditeur du site

Le site BTPro.ma (accessible à l'adresse https://btpro.ma) est édité par :

  • Raison sociale : BTPro SAS
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée de droit marocain
  • Capital social : 100 000 MAD
  • Siège social : Casablanca, Maroc
  • Registre du Commerce : RC Casablanca XXXXX
  • ICE : XXXXXXXXXXXXXXX
  • Identifiant fiscal (IF) : XXXXXXXX
  • Taxe professionnelle (TP) : XXXXXXXX
  • CNSS : XXXXXXXX

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Youssef El Amrani, en sa qualité de Président de la société BTPro SAS.

Contact : [email protected]

3. Hébergeur

Le site BTPro.ma est hébergé par :

  • Raison sociale : Hetzner Online GmbH
  • Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
  • Téléphone : +49 (0)9831 505-0
  • Site web : www.hetzner.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site BTPro.ma (textes, graphismes, images, logos, icônes, sons, logiciels, base de données, etc.) est la propriété exclusive de BTPro SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment :

  • La loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins
  • La loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, retransmission ou exploitation commerciale de tout ou partie du contenu du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BTPro SAS.

La marque « BTPro » et le logo associé sont des marques déposées auprès de l'Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC). Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de poursuites.

5. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site BTPro.ma implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites dans les Conditions Générales de Vente. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

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7. Données personnelles

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9. Contact

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